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Code de déontologie - Questions et réponses

11. Outils Éducatifs - Mars 2006

Question 1 :
Pouvons-nous fournir aux médecins un timbre autoencreur qu'ils peuvent utiliser pour imprimer une partie du corps dans le dossier d'un patient pour expliquer où se trouve la lésion?  Par exemple, ce timbre pourrait montrer un cerveau et le médecin pourrait s'en servir pour expliquer au patient quelle partie du cerveau a été touchée après un ACV.

Réponse :
Le but principal d'un tel accessoire serait d'aider le patient à mieux comprendre sa maladie. S'il répond à ces critères et a une valeur modeste, il peut être acceptable comme outil éducatif. Cependant, s'il fournit une assistance limitée aux patients et/ou aux professionnels de la santé, il pourrait être jugé comme un article promotionnel, donc inacceptable.

À titre de rappel, seuls le nom et le logo de la compagnie peuvent être affichés sur un tel accessoire.

Question 2 :
Lorsque nous préparons des outils éducatifs acceptables, nous pouvons seulement placer le logo et le nom de la compagnie sur l'article, et non le nom de la marque du produit.  Pourrions-nous placer un pictogramme sur l'ensemble de la documentation de gestion thérapeutique pour une marque particulière qui permettrait à un patient de reconnaître qu'il s'agit d'une documentation de notre compagnie sans l'associer avec le produit?

Réponse :
Seuls le nom et le logo de la compagnie peuvent être affichés sur tout outil éducatif acceptable, qu'il soit inclus ou non dans le cadre d'un programme de gestion thérapeutique. Des acronymes, pictogrammes ou d'autres marques identifiant un produit ou une marque contreviendraient probablement à l'esprit du Code.


Dernières modifications: Juin, 2006
 
 
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